Statuts de l'Association "Autrement, Autres Mots"

STATUTS DE L'ASSOCIATION « AUTREMENT, AUTRES MOTS »...

Article 1 : DENOMINATION

Il est fondé entre les personnes qui adhèrent aux présents statuts une association régie par la

loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre : « Autrement, Autres mots »

Article 2 : OBJET

L’objet de l’association est de mettre en place, organiser et gérer le « Festival du Livre Autrement, Autres mots».

Le Festival du livre « Autrement, Autres mots » aura lieu sur l'agglomération montargoise.

Article 3 : SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé à:

Maison Commune Anne Quatresault

61 rue Aristide Briand

45120 CHALETTE SUR LOING

Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision des membres de l'association. L’assemblée générale devra ratifier cette décision.

Article 4: MEMBRES DE L'ASSOCIATION

Seuls les membres ou les membres associés de l'association ont pouvoir de vote et de décision.

Les membres associés n'ont pouvoir de vote qu'en cas de non présence des membres dont ils sont les suppléants. Les membres et les membres associés de l'association prennent les décisions qui s'imposent pour la bonne gestion et l'organisation du festival.

L'association « Autrement, Autres mots » est mandatée par les associations organisatrices suivantes:

Amis du Monde Diplomatique du Gâtinais

Amnesty International du Montargois

Artisans du Monde Orléans

Collectif Immigrés du Montargois

Groupe Acat de Montargis
Groupe Gaston Couté

Les amis de l'huma

MRAP

Article 5 : RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :

· les subventions qui peuvent lui être accordées et les dons,

· toutes autres ressources autorisées par la loi.

Il est tenu une comptabilité conformément aux dispositions légales en vigueur. Elle est

consultable par tout membre de l’association et par tout individu après accord des membres de l'association.

Article 6 : ACQUISITION DE LA QUALITE DE MEMBRE

L’association est composée de membres et de membre-associés, personnes physiques ou morales.

Les nouveaux membres sont cooptés par les membres de l'association.

Article 7 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

- la démission volontaire ou constatée,

- le décès ou la dissolution pour les personnes morales,

- la radiation prononcée par l’assemblée générale pour motif grave, et particulièrement

le non respect des statuts ou le non respect du règlement intérieur.

La radiation est prononcée après avoir invité le membre concerné à présenter ses observations

sur les motifs invoqués pour justifier la radiation.

Article 8 : ASSEMBLEE GENERALE

L’assemblée générale est composée de tous les membres de l’association.

L’assemblée générale se réunit obligatoirement une fois par an sur convocation adressée aux membres au moins 15 jours à l’avance. Son ordre du jour est fixé par les membres de l'association et est adressé en même temps que la convocation.

Les décisions de l’assemblée générale se prennent à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés hors abstention.

Article 9 : DUREE

La durée de l’association est illimitée.

Article 10 : DISSOLUTION

En cas de dissolution de l'association, la dissolution sera prononcée et actée en assemblée générale.

Fait à Chalette sur Loing, le 25 mars 2009

Cyril BONNIN

Marie-Christine DIARD

Antoine GIFFARD

Christine LANDER

Martine METIER

Merle SHORE